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Topic: Comment profiter légalement des bénéfices du trading d'altcoins ? (Read 2134 times)

newbie
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Oui, j'ai volontairement pris la TMI la plus haute, ce qui arrive vite si les gens tradent des cryptomonnaies depuis de nombreuses années.
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Quote
la plafond de l'entreprise dont tu parles, de 66k euros, c'est en bénéfice retirés sur le compte bancaire de la société ? ou bien sur la plateforme

=> Pour l'instant, les textes fiscaux ne sont pas clairs sur le sujet.

Il existe deux visions des choses :

Hypothèse 1: le gain généré lors du trade est imposé, peu importe la conversion en fiat ou pas.
Avantage, l'impôt est payé au fur et à mesure, ce qui permet d'éviter de les imposer dans une TMI supérieure.

hypothèse 2 : seul les gains convertis en fiat sont imposés.
Le risque est d'imposer dans la TMI 45% la majeure partie des gains lors de la conversion et surtout de dépasser les seuils du micro-BIC et micro-BNC.

En tout état de cause et quelle que soit l'hypothèse, il est impératif de conserver un historique des trade afin d'expliquer le calcul du gain.

NB : dans les deux cas, les textes fiscaux ne permettent pas à priori de compenser les gains et les pertes sur les cryptos. En effet, l'administration fiscale a choisis de les imposer dans le régime catégoriel des BIC/BNC et non comme des valeurs mobilières.
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***invoque un (expert) comptable pour répondre aux questions***
sr. member
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autre question: la plafond de l'entreprise dont tu parles, de 66k euros, c'est en bénéfice retirés sur le compte bancaire de la société ? ou bien sur la plateforme
sr. member
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Salut, je pense qu'on est de plus en plus nombreux à se poser ces questions ! Donc un grand merci d'avance à ceux qui voudront bien partager leur expérience concrète de retrait et déclaration !

Je suis dans la même situation et voici comment je fais, d'après ce que j'ai compris en lisant les différents topics et articles sur le sujet :

  • J'ai prévenu ma banque que j'aurais des rentrées d'argent plus importantes en expliquant l'origine (spéculation bitcoin à titre personnel) -> pas de souci avec la banque
  • Je déclare chaque mois sur net-entreprises mon CA d'activité + mes retraits de kraken vers mon compte bancaire (du coup en tant que bénéfice pur puisque je ne déduis pas le virement qui a eu lieu dans le sens inverse pour acheter les btc), qui sont des montants raisonnables au vu de mon activité, et restent sous la limite des 33k de CA annuel -> pas de souci avec le RSI
  • Je paie chaque mois l'impôt libératoire et les charges sociales sur ces revenus -> pas de souci avec le fisc

Cette façon de faire me permet de valider mes trimestres de retraite même si mon activité n'était pas suffisante pour ça.
Mais du coup je suis plus taxé car je paie 13,5% sur l'ensemble (par exemple 20k déclarés sur l'année, soit 2700€), au lieu de :
  • 13.5% sur les 5856€ nécessaires pour valider mes 4 trimestres : 13.5% * 5856 = 790.56€
  • puis le reste (20000 - 5856 = 14144) en BNC au taux marginal de l'IR (14% entre 9711 et 26818) après abattement de 34% soit (14144 / 0.66 - 9710 + 5856) * 14% = 767,34€
soit 790.56 + 767,34 = 1557,9€ au lieu de 2700

Du coup j'espère ne pas avoir de problème car chaque partie est satisfaite et tout est déclaré. J'obtiens une validation des trimestres peut-être indue mais en échange je paie plus de charges que nécessaire. Idéalement il faudrait faire la deuxième option en validant les trimestres avec du vrai revenu d'activité. Mais je ne vois pas pourquoi ils viendraient nous chercher des noises pour de tels montants.

Le problème va venir du plafond de CA déclarable en autoentreprise (33100€, tolérance 35100). Comment faire si les cours explosent et que je veux retirer 50k€ de kraken ? Tout déclarer en BNC en mai prochain au moment de la déclaration d'impots ?
Si je comprends bien cela peut s'envisager pour un seul gros retrait ponctuel en tant que particulier, mais si cela devient régulier (par exemple 50k à chaque cycle du marché donc plusieurs fois par an), il faut créer une SAS ? Si oui de quelle façon exactement (j'ai lu SASU avec option IR) ?

Merci d'avance pour vos conseils !  Smiley

Je n'ai pas compris, je suis nul en compta, mais j'ai l'impression que l'abbattement de 34% tu le compte comme un rajout de 34 % ? :"" après abattement de 34% soit (14144 / 0.66 - 9710 + 5856) * 14% = 767,34€""

tu divises ta part imposée : 14144 par 0.66 au lieu de la multiplier non ? ce n'est plus un abattement mais un rajout là ? Je suis désolé si ma remarque est complètement fausse, j'essay de comprendre, j'espère que les experts pourront me corriger ou corriger l'auteur
sr. member
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oulala, j'ai entendu dire qu'en slovénie il y a 0 impot sur les cryptos, c'est peut etre une solution ?
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Ok, donc faudrait savoir si Kranken ou autre communique avec la France et si oui combien d'année en arrière ils vont filer.
Ca peut posé problème ça aussi. Mr Lapince vous avez gagné 40k€ en 2016 et on est en 2020.
Et boum ma rondelle  Cry

Vivement un exchange décentralisé ( si ça résous les problème d’information)
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Pour Fabrice, chaque passage en EUR réalise un gain.

Pour moi non tant qu'on ne récupère pas les fonds sur un compte bancaire.
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Merci pour c'est précision. Mais si tu fais ( en restant sur le plateforme ) EUR > BTC > EUR > BTC  Grin

Tu as mis que des cryptos dans ton exemple.
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Par rapport à ce que tu cites :
- il y a une déclaration à faire sur les gains réalisés (à déclarer ensuite au régime des BNC ou BIC en fonction de la situation personnelle)
- il y a une déclaration à faire sur le(s) compte(s) que l'on détient lorsqu'on dépasse un seuil de 10k€ annuels.

Tu envoies 10001 € en 2017 sur ton compte Kraken, tu dois déclarer ce compte. Tu envoies 9999€ en 2017, tu n'as pas à le déclarer.

Ensuite, dans ce compte, il y a la déclaration des gains réalisés, que tu aies envoyé 10001€ ou 9999€

Fabrice92600 indique que fiscalement dès qu'on passe de crypto à Euro, le gain est réalisé (donc à déclarer).

Pour ma part, j'ai une approche sur ce point qui est plus comme celle d'un PEA où les transactions en interne ne sont pas à déclarer (btc>eth>ltc>etc...), mais uniquement lorsque tu ressors de la plateforme vers ton compte bancaire.

Sur ce dernier point, ce n'est que mon point de vue et ce que je comprends des textes actuels.
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Si il y a conversion en euros, la gain est réalisé d'un point de vue fiscal.
Bizarre un banquier du forum (bobvaider)m'a dit a deux reprise :

Quote from: babar123 on September 30, 2017, 05:06:08 AM
j'avais une autre question aussi, tes gains sont taxables quand tu convertir en euros sur la plateforme, ou bien  quand tu l'envoie sur un compte bancaire ?

Pour ta seconde question, l'évènement déclencheur de la taxation c'est quand tu récupères les fonds sur ton compte bancaire.

Sur la plateforme, il n'y a que l'obligation de déclarer le compte si tu dépasses les 10k€ annuels.

et "je ne vois pas de taxation tant que les fonds ne sont pas transmis sur le compte bancaire"

ce qui voudrait dire, que l'on peut échanger contre des fiat sur les plateformes  tant qu'on ne transfère pas sur un compte bancaire


Je suis perdu par ces réponses contradictoires, je ne sais pas quoi faire Sad

Tu vas voir un fiscaliste et surtout tu nous fait un compte rendu détaillé !  Grin
sr. member
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Si il y a conversion en euros, la gain est réalisé d'un point de vue fiscal.
Bizarre un banquier du forum (bobvaider)m'a dit a deux reprise :

Quote from: babar123 on September 30, 2017, 05:06:08 AM
j'avais une autre question aussi, tes gains sont taxables quand tu convertir en euros sur la plateforme, ou bien  quand tu l'envoie sur un compte bancaire ?

Pour ta seconde question, l'évènement déclencheur de la taxation c'est quand tu récupères les fonds sur ton compte bancaire.

Sur la plateforme, il n'y a que l'obligation de déclarer le compte si tu dépasses les 10k€ annuels.

et "je ne vois pas de taxation tant que les fonds ne sont pas transmis sur le compte bancaire"

ce qui voudrait dire, que l'on peut échanger contre des fiat sur les plateformes  tant qu'on ne transfère pas sur un compte bancaire


Je suis perdu par ces réponses contradictoires, je ne sais pas quoi faire Sad
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savez vous si la flat tax pourrait concerner les gains en crypto également ?



Ne pas compter là-dessus, la fiscalité restera punitive.
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Difficile à dire, il faut attendre le projet de loi de finance rectificative.
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savez vous si la flat tax pourrait concerner les gains en crypto également ?

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Si il y a conversion en euros, la gain est réalisé d'un point de vue fiscal.
sr. member
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si on la converti en euros pendant 5 minutes et qu'on rachète des crypto apres c'est bon ?
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Mais du coup je suis plus taxé car je paie 13,5% sur l'ensemble (par exemple 20k déclarés sur l'année, soit 2700€), au lieu de :
  • 13.5% sur les 5856€ nécessaires pour valider mes 4 trimestres : 13.5% * 5856 = 790.56€


Le problème va venir du plafond de CA déclarable en autoentreprise (33100€, tolérance 35100).

Salut si tu paies 13.5% d'impots tu as un plafond de + de 80 milles euros (bientot 165 milles euros en 2018)

Le mieux si tu le peux est de ne pas convertir ta crypto souvent en euro et la reinvestir, sinon à chaque fois que tu vas remettre des euros, tu seras taxé dessus.

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Si tu trades pour ton propre compte, je dirais que c'est possible, dans la limite du plafond des auto-entrepreneurs.

Par contre si tu t'occupes des fonds d'autres personnes, je ne pense pas que cela soit possible (il te faut un diplôme pour pouvoir conseiller en investissement)

Je te conseille de te rapprocher du centre des impôts ou du CFE selon ton cas.
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J'ai lu à plusieurs endroits (sur Internet) que le statut d'auto-entrepreneur est tout simplement interdit pour les activités de trading... quelqu'un pour confirmer ou infirmer cela ?
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Excellente nouvelle ! Le gouvernement (français) vient d'annoncer que les plafonds vont doubler  Smiley

Tant que c'est pas voté, méfiance (mais bon il a la majorité, ça devrait aller)

Oui, tu as raison, il faut rester vigilant. Le statut d'auto-entrepreneur a déjà été consciencieusement démoli par l'administration qu'il faut s'attendre à une contre-attique d'envergure de la part des fonctionnaires qui veulent la mort du statut.
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Excellente nouvelle ! Le gouvernement (français) vient d'annoncer que les plafonds vont doubler  Smiley

Tant que c'est pas voté, méfiance (mais bon il a la majorité, ça devrait aller)
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Le problème va venir du plafond de CA déclarable en autoentreprise (33100€, tolérance 35100).

Excellente nouvelle ! Le gouvernement (français) vient d'annoncer que les plafonds vont doubler  Smiley
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Salut, je pense qu'on est de plus en plus nombreux à se poser ces questions ! Donc un grand merci d'avance à ceux qui voudront bien partager leur expérience concrète de retrait et déclaration !

Je suis dans la même situation et voici comment je fais, d'après ce que j'ai compris en lisant les différents topics et articles sur le sujet :

  • J'ai prévenu ma banque que j'aurais des rentrées d'argent plus importantes en expliquant l'origine (spéculation bitcoin à titre personnel) -> pas de souci avec la banque
  • Je déclare chaque mois sur net-entreprises mon CA d'activité + mes retraits de kraken vers mon compte bancaire (du coup en tant que bénéfice pur puisque je ne déduis pas le virement qui a eu lieu dans le sens inverse pour acheter les btc), qui sont des montants raisonnables au vu de mon activité, et restent sous la limite des 33k de CA annuel -> pas de souci avec le RSI
  • Je paie chaque mois l'impôt libératoire et les charges sociales sur ces revenus -> pas de souci avec le fisc

Cette façon de faire me permet de valider mes trimestres de retraite même si mon activité n'était pas suffisante pour ça.
Mais du coup je suis plus taxé car je paie 13,5% sur l'ensemble (par exemple 20k déclarés sur l'année, soit 2700€), au lieu de :
  • 13.5% sur les 5856€ nécessaires pour valider mes 4 trimestres : 13.5% * 5856 = 790.56€
  • puis le reste (20000 - 5856 = 14144) en BNC au taux marginal de l'IR (14% entre 9711 et 26818) après abattement de 34% soit (14144 / 0.66 - 9710 + 5856) * 14% = 767,34€
soit 790.56 + 767,34 = 1557,9€ au lieu de 2700

Du coup j'espère ne pas avoir de problème car chaque partie est satisfaite et tout est déclaré. J'obtiens une validation des trimestres peut-être indue mais en échange je paie plus de charges que nécessaire. Idéalement il faudrait faire la deuxième option en validant les trimestres avec du vrai revenu d'activité. Mais je ne vois pas pourquoi ils viendraient nous chercher des noises pour de tels montants.

Le problème va venir du plafond de CA déclarable en autoentreprise (33100€, tolérance 35100). Comment faire si les cours explosent et que je veux retirer 50k€ de kraken ? Tout déclarer en BNC en mai prochain au moment de la déclaration d'impots ?
Si je comprends bien cela peut s'envisager pour un seul gros retrait ponctuel en tant que particulier, mais si cela devient régulier (par exemple 50k à chaque cycle du marché donc plusieurs fois par an), il faut créer une SAS ? Si oui de quelle façon exactement (j'ai lu SASU avec option IR) ?

Merci d'avance pour vos conseils !  Smiley
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Et puis imaginons que les sommes deviennent importantes, est-il possible de déclarer une partie par l'auto-entreprise pour payer les charges sociales et la caisse retraite et l'autre partie en tant que particulier ? Ou alors faut penser a faire un autre type de société sans plafond... Bref c'est compliqué.


Non, ce n'est pas possible. Ce n'est rien d'autre que du travail au noir.

Je suis d'accord avec toi sur ce satané et stupide plafond de chiffre d'affaire, c'est un véritable casse tête. La solution est effectivement de changer de statut (SAS).
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Attention si tu trades, que tu fais des plus values et et que tu te verses régulièrement du pognon sur ton compte, cela devient professionnel et soumis aux cotisations.

J'aimerai bien me verser régulierement quelque chose oui pour compléter les revenus du développement web (actuellement le trading rapporte plus).
En tant qu'auto-entrepreneur je peut déclarer des BIC mais tout ca est pas très clair concernant ce qu'il faut declarer...
Et puis imaginons que les sommes deviennent importantes, est-il possible de déclarer une partie par l'auto-entreprise pour payer les charges sociales et la caisse retraite et l'autre partie en tant que particulier ? Ou alors faut penser a faire un autre type de société sans plafond... Bref c'est compliqué.
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Attention si tu trades, que tu fais des plus values et et que tu te verses régulièrement du pognon sur ton compte, cela devient professionnel et soumis aux cotisations.
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Merci je vais regarder de ce côté la.
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https://www.ethereum-france.com/comment-declarer-ses-ethers-eth-bitcoins-btc-ou-autre-cryptomonnaies-aux-services-des-impots-france/

Peut être que tu trouveras ta réponse sur cette page, sinon contact la personne qui gère cette page elle peut surement te répondre
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Bonjour,

Je suis depuis 1 an auto-entrepreneur dans le domaine du web et ai commencé a trader activement le bitcoin et les altcoins il y'a quelque semaines.

Le problème vient au moment ou je souhaite retirer les bénéfices liés au trading.
J'aimerai d'un côté :
  - Me payer tout les mois en tant qu'auto-entrepreneur afin de cotiser pour les différentes caisses
  - Mais aussi retirer des plus-values en tant que particulier (car l'auto-entreprise a un seuil limite, on sait jamais  Cheesy)

Pour la partie "particulier", le forum répond déja un peu à la question, à savoir déclarer dans les BNC sur la fiche d'impôt.
Mais pour la partie auto-entreprise ? Il faut en théorie déclarer le chiffre d'affaires et non pas le bénéfice, faut-il déclarer chaque trade d'altcoin ?

Merci Smiley
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