En ces temps de réflexion de nos députés sur la fiscalité à appliquer à Bitcoin, je vous propose d'échanger nos arguments.
Prenons comme base, l'excellent billet du site bitcoin.fr sur la fiscalité européenne :
https://bitcoin.fr/tour-deurope-de-la-fiscalite-du-bitcoin-et-des-cryptomonnaies/#commentsSur cette carte, il saute aux yeux que la France fait partie des pays les plus dissuasifs quand à la fiscalité de Bitcoin : au mieux, on nous promet le PFU à 30% quand des grands pays comme l'Allemagne, l'Italie, le Portugal et tant d'autres sont simplement à 0% !
Cette réalité est en totale contradiction avec l'affichage systématique d'une pseudo volonté politique de faire de la France la patrie des futures GAFA des cryptomonnaies.
Si le PFU à 30% est un repoussoir, quelle serait la bonne taxation ?
Une des propositions faites est la solution du dégrisement à 11,5%, en prenant exemple sur l'or sortis des greniers de nos ancêtres. Cette solution se base sur la dimension "placement", ou "réserve de valeur" de Bitcoin.
La solution que je préconise est 0%, comme pour toute autre opération de change (non professionnelle) entre monnaie. Cette solution se base sur la dimension "monnaie" des cryptomonnaies en général et de Bitcoin en particulier.
Vous comprenez maintenant pourquoi le monde politique et financier prends bien soin de ne pas qualifier les cryptomonnaies comme telles, mais comme "cryptoactifs" : le jour où Bitcoin est considéré comme une monnaie, sa fiscalité tombe à zéro. En effet, si vous échangez aujourd'hui des euros contre une autre monnaie et que vous faites l'inverse dans 6 mois avec un gain, ce gain de change ne sera pas imposable. Il ne deviendra imposable que si vous êtes un spéculateur, à savoir que vous faites ce type d'opérations à plusieurs reprises dans un but de gain.
Donc, la fiscalité de Bitcoin dépends directement du qualificatif que l'on retient : réserve de valeur, actif financier ou monnaie ?
Alors que Bitcoin à perdu les 2/3 de sa valeur depuis le début de l'année, il est bien difficile de ne retenir que la réserve de valeur ou le placement financier.
De même, Bitcoin à ce jour reste peu utilisé comme monnaie, surtout en France où la législation dissuade les commerçants.
Si aujourd'hui il est bien difficile de trancher sur cette question (sauf à dire que Bitcoin est tout à la fois, ce qui est vrai), imaginons ce qu'il pourrait en être dans un avenir proche.
Réserve de valeur/produit financier.
Je n'ai aucun doute sur la hausse encore phénoménale de Bitcoin dans les années futures. Mais cette hausse arrivera à un point d'équilibre, par exemple lorsque l'acceptation sera généralisée. Bitcoin sera alors stable puisqu'il deviendra la monnaie de référence, puis probablement l'unique monnaie.
Monnaie.
Si aujourd'hui, il est un peu difficile d'imaginer acheter sa baguette avec Bitcoin, les choses bougent avec LN et d'autres projets. C'est bien l'objectif de Bitcoin : être une monnaie mondiale. Rien ne pourra empêcher Bitcoin de devenir cette monnaie mondiale : il en a la capacité techniquement et les peuples vont y trouver un intérêt évident. Ce ne sont pas les incantations "cryptoactifs" de quelques politiques rétrogrades qui peuvent lutter contre ce raz-de-marée : on ne peux pas désinventer Bitcoin.
La seule fiscalité envisageable pour le détenteur particulier de Bitcoin qui ne pratique pas une activité de trading est 0% !
