Dans tous les cas, on parle de moins de 25 000 euros, je ne sais pas si c'est considéré comme une "grosse somme" mais j'imagine que c'est suffisant pour éveiller la curiosité des impôts s'ils comparent ma déclaration et mon relevé de compte.
De mon côté, j'ai pas mal fouillé depuis hier, et comme je m'y attendais il est très difficile d'obtenir une réponse claire sur la marche à suivre.
Voilà ce que j'ai compris :
- Seule la plus-value est imposable, ce qui implique d'avoir un investissement de départ en euros (ce qui n'est pas mon cas)
- Seuls les échanges crypto vers fiat sont imposables, les échanges crypto vers crypto ne le sont pas. De fait, la plus value réalisée quand j'ai vendu des alts vers du bitcoin n'est pas imposable.
Pour simplifier la déclaration, je pourrais dire que :
- Début 2017 j'ai miné des ALT1 à l'époque où leur valeur était quasi nulle, ce qui m'a permis par la suite de mettre en place un masternode et de continuer d'accumuler d'autres ALT1
- Fin 2017 j'ai échangé ces ALT1 contre du BTC sur un exchange désormais fermé, ce qui m'a permis de multiplier mon capital, mais cette opération n'est pas imposable car sur un marché crypto vers crypto uniquement
- En 2018 et 2019, j'ai réalisé quelques opérations de trading sur un exchange EUR/BTC dans l'espoir de gagner un peu d'argent, néanmoins je n'ai pas réalisé de plus value
Je ne mentionne pas la partie déclarée à l'URSSAF puisque déjà en règle (cotisations payées et revenus déclarés aux impôts).
En partant de cette déclaration donc, si je ne me trompe pas, je devrais indiquer aux impôts :
- La valeur en euros des ALT1 possédés avant leur revente, du coup en BNC puisque liés à une opération de minage (dans ce cas c'est la valeur de la monnaie au moment du minage qui fait foi et non pas sa valeur échangée plus tard)
- La moins-value réalisée sur les opérations de trading en 2019 (ce qui ne m'accordera aucun crédit mais est obligatoire quand même)
J'imagine qu'en partant de ce principe, les impôts pourraient me reprocher (à juste titre) de ne pas avoir déclaré ces revenus liés au minage en 2017, mais je pourrai toujours tenter de leur expliquer que je ne savais pas qu'il fallait les déclarer vu le flou artistique de la législation sur le sujet et la très faible valeur à l'époque.
Ils pourront aussi me reprocher de ne pas avoir déclaré les opérations de trading BTC/EUR en 2018, mais n'ayant pas fait de plus-value, j'imagine qu'il seront tolérants (surtout vu que je déclare celles de 2019).
Concernant les EUR qui dorment sur l'exchange EUR/BTC, je ne sais toujours pas quoi faire.
Si on part du principe que :
- l'investissement de départ (la valeur en euros des ALT1) a été déclaré comme BNC
- la plus value a été réalisée grâce à une opération non imposable (l'échange ALT1 contre BTC)
- aucun des échanges BTC vers EUR n'a généré de plus-value
Techniquement je ne devrais pas être imposé sur la plus-value, hormis peut-être via l'impôt sur le revenu ? Donc un pourcentage plus faible que si la plus-value avait été générée grâce à des opérations BTC/EUR par exemple avec déclaration en BNC etc etc ?
Désolé pour le long post mais j'essaie d'y voir plus clair et de simplifier la situation au possible - qui sait, ça pourra peut-être servir à quelqu'un d'autre dans le même cas que moi.
*Edité pour clarifier un peu plus