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Topic: Dilemme = Plus-Values + Fisc (Read 8276 times)

legendary
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March 11, 2018, 03:03:01 AM
L’imposition du gain de cession de crypto monnaie peut en effet atteindre un total de 77,45%.

comment l'avocate arrive-t-elle à ce chiffre

https://medium.com/@cryptio/quelle-marge-de-manoeuvre-pour-la-d%C3%A9claration-de-vos-revenus-crypto-2bbb19fdd440
C'est surtout de la pub à peine déguisée pour leur logiciel.

Quote
Selon moi, sur la base de mon expérience de l’administration fiscale, qui est assez importante, le fisc va très probablement considérer que l’échange de cryptos contre d’autres cryptos est imposable et donc infliger des redressements le cas échéant importants, sur ce fondement.
Le fondement c'est son feeling sur la base de son expérience... alors là y'a de l'argument! Ca c'est du moyen juridique....  Roll Eyes
Et si j'échange un Mathieu Le Dégueu contre un Pervers Bébert et une Arlette Squelette suis-je aussi imposable sur la soi-disante PV?


Bref de toute façon meme si au travers de nouveaux textes ou de jurisprudences "praeter legem", l'échange crypto/crypto venait à être taxé, je pense que les gens seraient tellement ulcérés qu'ils utiliseraient une faille imparable contre le fisc français, qui serait bien obligé de faire machine arrière...  Roll Eyes
sr. member
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March 10, 2018, 01:34:48 PM
L’imposition du gain de cession de crypto monnaie peut en effet atteindre un total de 77,45%.

comment l'avocate arrive-t-elle à ce chiffre

https://medium.com/@cryptio/quelle-marge-de-manoeuvre-pour-la-d%C3%A9claration-de-vos-revenus-crypto-2bbb19fdd440
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March 03, 2018, 09:20:07 AM
Discussion intéressante
sr. member
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March 01, 2018, 02:30:09 PM
Bah je compte 35% de RSi, je pense que c'est fair play, mais sinon 80% d'imposition ça vous paraît normal ? comment font les trader ?

Vous allez avoir de grosses (mauvaises) surprises: le RSI c'est entre 47 et 49%. Attention aux biais l'affichage, quand l'urssaf affiche 30%, elle omet certaines charges.

"Fin 2017 (avec les taux 2017), i il a été fait une simulation. Entre 4511 et 39228 € de bénéfice, les charges sociales fluctuaient entre 45,5 et 47,5%.
Entre 39 228 € et 156 912 € de bénéfice, la proportion de charges sociales baissaient de 46,9% à 36,7% du bénéfice.
Entre 156 912 à 500 000 € de bénéfice, la proportion de charges sociales baissaient de 36,7% à 27,7%."
Ceci aurait le mérite d'être réactualisé avec les données 2018. "
sr. member
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March 01, 2018, 11:19:33 AM
A priori, les traders de crypto monnaies ne sont pas concernés par le RSI (frais urssaf maintenant) que ce soit dans le cadre non habituel ou habituel. L'imposition consiste 'seulement' en 17.2 % de csg et ensuite l'IR.

Si on est dans un cadre habituel avec beaucoup de revenus générés dans le cadre d'une entreprise la question se pose par contre.
S'agit t'il d'un revenu professionnel dans ce cas?

Selon ce rapport écrite par une avocate (https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:6370192242879143936) la question se pose seulement dans ce cas là...

Alors là en prenant tout en compte on se rapprocherait dangereusement des 100 pourcent dimposition !
Ça ne passera pas, jamais la jurisprudence dira que c'est normal d'être taxé  à plus de 90 pourcent sur une activité pro.
Enfin bref, encore une fois rien de certain dans ce que l'on affirme...

salut, pourquoi tu parles de 100% ? mon calcul abouti à 80% et certains disent que la majoration cga de 25% n'est pas appliquée aux charges sociales mais uniquement au calcul de l'ir ce qui aboutirait à 70%
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March 01, 2018, 07:08:34 AM
A priori, les traders de crypto monnaies ne sont pas concernés par le RSI (frais urssaf maintenant) que ce soit dans le cadre non habituel ou habituel. L'imposition consiste 'seulement' en 17.2 % de csg et ensuite l'IR.

Si on est dans un cadre habituel avec beaucoup de revenus générés dans le cadre d'une entreprise la question se pose par contre.
S'agit t'il d'un revenu professionnel dans ce cas?

Selon ce rapport écrite par une avocate (https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:6370192242879143936) la question se pose seulement dans ce cas là...

Alors là en prenant tout en compte on se rapprocherait dangereusement des 100 pourcent dimposition !
Ça ne passera pas, jamais la jurisprudence dira que c'est normal d'être taxé  à plus de 90 pourcent sur une activité pro.
Enfin bref, encore une fois rien de certain dans ce que l'on affirme...
legendary
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March 01, 2018, 04:51:52 AM
Bah je compte 35% de RSi, je pense que c'est fair play, mais sinon 80% d'imposition ça vous paraît normal ? comment font les trader ?

Vous allez avoir de grosses (mauvaises) surprises: le RSI c'est entre 47 et 49%. Attention aux biais l'affichage, quand l'urssaf affiche 30%, elle omet certaines charges.
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February 28, 2018, 10:11:51 AM
Je prend l'exemple du trader habituel ( plusieurs opération dans la semaine), qui n'a pas adhéré au CGA assez tôt (c'est le cas de la plupart d'entre nous) qui est au taux marginal d'imposition sur le revenu de 45%.

Assiette d'imposition : 125% du bénéfice
montant des charges sociales : 35%* Assiette = 43.75%
montant de l'impôt sur le revenu : 45% * (Assiette-charges sociales)
                                                             =45%*(125-43.75)%*bénéfice
                                                            =45%*81.25%*bénéfice
                                                             =36.56%* bénéfice

somme charges et IR : 43.75%+36.56%*bénéfice=80.31%*bénéfice

on arrive donc à un taux d'imposition de 80% sur une plus value en bitcoin, une erreur ?

Pourquoi tu prends pour base 35% de charges sociales? Car tu parles d'une activité habituelle en BIC imposée au réel ? Il me semblait qu'on avait 17.2 % de CSG point barre (pour 2018)?

Les 35 pourcent ça prend en compte la partie URSAFF (ex RSI)? Auquel on est pas soumis en micro BNC et BNC?

Je pensais qu'on ne pouvait pas aller au delà de 66 % d'imposition en comptant tout (y compris surtaxe Fillon sur les hauts revenus)?

Imaginez en plus en comptant les plus values 'fictives' réalisées sur les trades entre cryptos ?

On va s'en sortir avec 200 % de taxation par rapport à ce que l'on sort en vrais euros !
Une ruine les cryptos en France...

Il paraît que l'activité "trader de cryptomonnaies sur fonds propres" n'est pas autorisé comme type d'activité pour une entreprise donc on va se manger de toute façon les 25 pourcent de pénalité en plus car pas possible d'adhérer à un centre de gestion agréé sans entreprise ou micro entreprise ?

Si on reste avec un CA de moins de 70000 euros dans l'année avec peu de trades on est dans le statut micro BNC avec abattement de 34 pourcent sur le CA déclaré (en comptant trades inter cryptos) et on a pas besoin d'adhérer à un centre de gestion agréé et pas besoin de créer d'entreprise ? Je pense qu'on sera la majorité dans ce cas là mais Quid de la part ursaff dans ce cas?

Bref pas du tout clair tout ça à 2 mois de la déclaration 2017...

Bonne chance les amis!

Bah je compte 35% de RSi, je pense que c'est fair play, mais sinon 80% d'imposition ça vous paraît normal ? comment font les trader ?
newbie
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February 28, 2018, 05:28:03 AM
Je prend l'exemple du trader habituel ( plusieurs opération dans la semaine), qui n'a pas adhéré au CGA assez tôt (c'est le cas de la plupart d'entre nous) qui est au taux marginal d'imposition sur le revenu de 45%.

Assiette d'imposition : 125% du bénéfice
montant des charges sociales : 35%* Assiette = 43.75%
montant de l'impôt sur le revenu : 45% * (Assiette-charges sociales)
                                                             =45%*(125-43.75)%*bénéfice
                                                            =45%*81.25%*bénéfice
                                                             =36.56%* bénéfice

somme charges et IR : 43.75%+36.56%*bénéfice=80.31%*bénéfice

on arrive donc à un taux d'imposition de 80% sur une plus value en bitcoin, une erreur ?

Pourquoi tu prends pour base 35% de charges sociales? Car tu parles d'une activité habituelle en BIC imposée au réel ? Il me semblait qu'on avait 17.2 % de CSG point barre (pour 2018)?

Les 35 pourcent ça prend en compte la partie URSAFF (ex RSI)? Auquel on est pas soumis en micro BNC et BNC?

Je pensais qu'on ne pouvait pas aller au delà de 66 % d'imposition en comptant tout (y compris surtaxe Fillon sur les hauts revenus)?

Imaginez en plus en comptant les plus values 'fictives' réalisées sur les trades entre cryptos ?

On va s'en sortir avec 200 % de taxation par rapport à ce que l'on sort en vrais euros !
Une ruine les cryptos en France...

Il paraît que l'activité "trader de cryptomonnaies sur fonds propres" n'est pas autorisé comme type d'activité pour une entreprise donc on va se manger de toute façon les 25 pourcent de pénalité en plus car pas possible d'adhérer à un centre de gestion agréé sans entreprise ou micro entreprise ?

Si on reste avec un CA de moins de 70000 euros dans l'année avec peu de trades on est dans le statut micro BNC avec abattement de 34 pourcent sur le CA déclaré (en comptant trades inter cryptos) et on a pas besoin d'adhérer à un centre de gestion agréé et pas besoin de créer d'entreprise ? Je pense qu'on sera la majorité dans ce cas là mais Quid de la part ursaff dans ce cas?

Bref pas du tout clair tout ça à 2 mois de la déclaration 2017...

Bonne chance les amis!
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February 28, 2018, 03:24:54 AM

Rien de choquant à imaginer le fisc réclamant plus que ce que possèdes ou aurais gagné.



encore plus drôle quid du mineur, je m'interroge :

Coins reçus directement depuis une pool ou autre ( c'est quoi une poule ? dixit le futur contrôleur ) donc "gratuits":  Bénéfice 100 % quel que soit le cours au moments ou vous vendez on est d'accord ?  Même à perte réelle !

Encore plus drôle, si vous vendez ces coins et  c'est mon cas à toute petite échelle, on pourrais vous demandez l'origine de ces coins.

Ils sont clairement en train de vouloir faire l'ordre dans tout ça, mais je sais pas pourquoi, je crains qu'au final ce ne soit pas en notre faveur...Niveau porte monnaie.


Si tu ne le comprends pas, tues le ! Sinon ponctionne le jusqu'à la mort ! ( devise du fisc )  Cheesy
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February 28, 2018, 02:48:36 AM
on arrive donc à un taux d'imposition de 80% sur une plus value en bitcoin, une erreur ?
Je peux pas te dire, mais j'espère ! Shocked
sr. member
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February 27, 2018, 06:17:39 PM
#99
Je prend l'exemple du trader habituel ( plusieurs opération dans la semaine), qui n'a pas adhéré au CGA assez tôt (c'est le cas de la plupart d'entre nous) qui est au taux marginal d'imposition sur le revenu de 45%.

Assiette d'imposition : 125% du bénéfice
montant des charges sociales : 35%* Assiette = 43.75%
montant de l'impôt sur le revenu : 45% * (Assiette-charges sociales)
                                                             =45%*(125-43.75)%*bénéfice
                                                            =45%*81.25%*bénéfice
                                                             =36.56%* bénéfice

somme charges et IR : 43.75%+36.56%*bénéfice=80.31%*bénéfice

on arrive donc à un taux d'imposition de 80% sur une plus value en bitcoin, une erreur ?
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February 27, 2018, 10:42:57 AM
#98
Je pense qu'ils n'ont même pas le temps de chercher, très peu d'agents doivent en plus avoir les compétences.
(quand je vois que des proches ne déclarent pas leurs revenus locatifs depuis des années, alors que les locataires sur leur déclaration fiscales écrivent le nom de ce bailleur...ça tombe tout cuit mais non...aucun contrôle ni redressement).
La seule façon de se faire remarquer, c'est de faire des virements sur son compte bancaire.

salut,
Peut être même aucun, mais ils aborderont ça comme la bourse, et après que tu leur aies  bourré le mou avec des termes cryptos ils se renseigneront : rencontré lors d'un contrôle fiscal ( sociétés ) , le contrôleur ne comprenait rien aux crédits baux , mais ils ont à leur disposition des sachant. Et quelques rdv plus tard ils en savent autant sinon plus que toi.



Mais justement, comment peuvent-il le voir? Tant que tu n'as pas de perquisition ça me semble presque invisible non?

Tu parles de perquis donc tu veux dire si tu achètes aux marchands ou autres directement avec des cryptos ?
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February 27, 2018, 08:41:27 AM
#97
quand je vois que des proches ne déclarent pas leurs revenus locatifs depuis des années, alors que les locataires sur leur déclaration fiscales écrivent le nom de ce bailleur...ça tombe tout cuit mais non...aucun contrôle ni redressement.

Le plus absurde c'est que la France à opté pour une fiscalité punitive mais n'a jamais mis en oeuvre les moyens pour s'assurer son application. Ironiquement, la surveillance et le contrôle coûte très cher donc au final on brûle des ressources pour brûler plus de ressources.

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February 27, 2018, 08:01:01 AM
#96
Je pense qu'ils n'ont même pas le temps de chercher, très peu d'agents doivent en plus avoir les compétences.
(quand je vois que des proches ne déclarent pas leurs revenus locatifs depuis des années, alors que les locataires sur leur déclaration fiscales écrivent le nom de ce bailleur...ça tombe tout cuit mais non...aucun contrôle ni redressement).
La seule façon de se faire remarquer, c'est de faire des virements sur son compte bancaire.
sr. member
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February 27, 2018, 06:59:41 AM
#95
Oui c'est bien vu mais je pense que comme on est en France : quand ils voient rien, ils demandent rien.
Quand ils voient, c'est à TOI d'expliquer la provenance, la nature la destination etc...Et tu es coupable jusque ce que tu prouves le contraire.

Mais justement, comment peuvent-il le voir? Tant que tu n'as pas de perquisition ça me semble presque invisible non?
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February 26, 2018, 11:03:30 AM
#94
Oui c'est bien vu mais je pense que comme on est en France : quand ils voient rien, ils demandent rien.
Quand ils voient, c'est à TOI d'expliquer la provenance, la nature la destination etc...Et tu es coupable jusque ce que tu prouves le contraire.
sr. member
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RepuX - Enterprise Blockchain Protocol
February 11, 2018, 05:45:41 AM
#93
T'es millions son en France au départ et doivent être à isf
Ce qui est magique avec les BTC, c'est qu'ils ne sont ni en France ni à l'étranger : ils sont nulle part… et partout à la fois.

Ce qui est encore plus magic et que les impots sans contre fiche. Si il peuvent prouver que les BTC sont a toi. Tu paye.

Et que la discutions de ce fil de discutions et comment frauder les impôts.
Et que je suis persuadé que 80% des personnes qui tiennent ce type de propos on un ratio Reçu/Ponctionné largement déficitaire.







Petite question justement,
comment peut on prouver que les bitcoin sans a toi s'il sont sur un ledger par exemple?
Il y a pas de nom, rien...
legendary
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February 10, 2018, 06:29:42 AM
#92
SASU avec option IR Smiley
CSG a 15% et apres tu ajout le tout a ton IR


mais il y a rsi ou qqch dautre a jouter non ? (ursaff)

Non si tu te verses tout sous forme de dividendes.
Cela dit ce n'est pas forcément plus avantageux car les charges sociales URSSAF tu les déduis de ton bénéfice et par conséquent tu paies moins d'impôt.
Il y a un calcul à faire en fonction de tes gains car les charges sont proportionnelles à ce que tu te verses alors que l'IR est progressif (le taux augmente en fonction de la hauteur des tes revenus).

Cela dit, il me semble que le RSI a fait du forcing pour les dividendes versés soient chargés. Je ne sais pas si cette mesure ignoble est passée.

A propos du RSI, manifestement, il existe toujours, c'est juste le nom "RSI" qui  a été effacé au profit de "urssaf". Tout le reste est là. Macron a encore pris les gens pour des cons.
sr. member
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February 09, 2018, 06:27:08 PM
#91
SASU avec option IR Smiley
CSG a 15% et apres tu ajout le tout a ton IR


mais il y a rsi ou qqch dautre a jouter non ? (ursaff)
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